Commissariat de Lutèce  
 

Dans l'objectif de maintenir l'ordre au sein de l'Empire de Neustrie, une police est constituée sous l'autorité morale de la souveraineté neustrienne. La Police fut créée par François Dorléac en 393. La réforme de 518 initiée par le Rapport Onassis établit que désormais les Suzerains Neustriens doivent fournir un conscrit parmi leurs vassaux ou en s'engageant eux-mêmes. A linstar de tous les autres organismes et administrations neustriens, le Commissariat et la Police se voient conservées par la Souveraine Neustrienne SO II lors de Son coup d'état en 533. Toutefois les principes qui régissent la Police selon la réforme Onassis sont mis aux oubliettes et il faudra attendre 560 pour que soit restaurée un concept "institutionnel" alors même que l'organisation des forces de Police font leur entrée dans la VIème Constitution sous l'article dédié aux "Armées", référencé Article VI-3 alinéa 4 qui désigne désormais les forces policières "Sécurité Civile" dont le rôle est d'assurer la sécurité interne à l'Empire à l'instar des Forces armées ayant pour mission de défendre les frontières et les "terrains extérieurs".

  • La Sécurité Civile est composée des gradés et des agents participant à la sécurité intérieure du territoire.
  • La Sécurité Civile doit veiller au maintien de l'ordre, au respect des règles et des textes législatifs et constitutionnels nationaux et territoriaux au sein des structures et des territoires neustriens.
  • La Sécurité Civile est dirigée par un Commissaire nommé par le Souverain de Neustrie ayant pour mission d'animer et coordonner les missions de la sécurité civile et de tenir les registres des infractions selon les termes législatifs et constitutionnels en vigueur. En cas d'incapacité du Souverain de Neustrie à nommer le Commissaire dans l'année suivant la vacance du poste, seul le Chancelier peut nommer un nouveau Commissaire. Le Commissaire est nommé tous les 12 ans.
  • La Sécurité Civile est composée d'Agents hiérarchisés gradés et non gradés dont les actions sont définies par les textes législatifs et administratifs. Deux grades outre celui du Commissaire sont prévus : le grade de Lieutenant proposé par le Commissaire à la validation du Souverain de Neustrie, ayant des missions plus ciblées au delà des seules missions de prévention et de sécurité territoriale, le grade de Sergent attribué à tous les Suzerains de Neustrie, pouvant être délégué à un Vassal par un Suzerain ne pouvant exercer de façon avérée la fonction confiée, ayant pour rôle de maintenir la sécurité des individus et le rappel des lois et règles neustriennes auprès des sujets neustriens et des visiteurs présents sur les territoires neustriens.
  • Le Commissaire tient à jour le Relevé Sécuritaire qui est le registre de la Sécurité Civile dans lequel sont consignés les membres de la Sécurité Civile et leurs titres, les opérations en cours, à mener et passées, les archives de la Sécurité Civile et les observations territoriales et individuelles internes, le Relevé enregistre également les infractions constatées; les amendes et peines appliquées, les rapports et procès verbaux établis et transmis.