Bailli de la Congrégation Economique & Syndicale  
 

La Congrégation Economique et Syndicale reprend le rôle que jouait la CCA auparavant. En 560 la Congrégation prend place dans la Constitution et les élus ne seront désignés que 10 ans plus tard en 570 selon le souhait de Sa Majesté, l'Impératrice SO II. Il faudra encore attendre 594 pour que la CES accueille des Délégués Syndicaux élus. Le Bailli est élu pour 12 ans et répond aux règles et définitions établies par la Constitution comme ci-après :

  • Le Bailli de la Congrégation est élu en deux tours par les délégués syndicaux.
  • Les candidats au poste de Bailli sont les Délégués Syndicaux ou le Ministre des Finances de Neustrie.
  • Le Bailli est élu en un scrutin à deux tours, le candidat ayant recueilli la majorité ou le suffrage le plus élevé étant élu. En cas d'égalité, le Chancelier choisit le Bailli parmi les candidats ex-æquo.
  • En l'absence de candidats, le Ministre des Finances de Neustrie obtient le rôle et le titre du Bailli.
  • Le Bailli a pour mission d'animer et de présider en cas de délégation de la présidence par le Souverain de Neustrie, la Congrégation Economique et Syndicale. A ce titre, il établit les ordres du jour, prévoit le calendrier des tâches, organise les scrutins syndicaux, les consultations salariales et interprofessionnelles, missionne les Délégués, émet les actes prévus par les textes constitutionnels et législatifs.
 
           
   
           
  594 570-594      
       
  Balthazar Shegan
DLE
Septime Onassis
DLE
     
           
  Présidence de la Chambre du Commerce et d'Activité 396-540  
 
La Présidence de la Chambre du Commerce et d'Activité a été attribuée selon trois modes différents de 396 à 540.
Le premier mode, établi lors de sa création, a duré de 396 à 414. Les élections salariales se déroulaient en deux tours, le premier tour établissant les répartitions de siège en pourcentage, le deuxième tour permettant d'élir le Président de la Chambre.
Le deuxième mode, établi lors de la démission de François-Emmanuel Grimaldi (CSL), élu Président en 408, attribua la Présidence au Ministre des Finances. Ce mode dura de 414 à 444.
Le troisième mode, établi par Estéban Phongin, prévoyait une élection présidentielle en deux tours. Les électeurs étant les Représentants Syndicaux élus lors des élections salariales. La Présidence était un mandat de 24 ans, calqué sur les mandats des Représentants Syndicaux.
Après la dissolution des chambres en 533, les élus en place conservèrent leurs titres qu'ils perdirent à la fin de leur mandant en 540, date à laquelle la CCA fut définitivement dissoute.
 
           
   
           
  516-540 492-516 468-492 444-468  
   
  Septime Onassis
DLE
Victoria Onassis
DLE
Alcide Kalven
DLE
Victoria Onassis
DLE
 
           
   
           
  440-444 429-440 428-429 414-428  
   
  François Dorléac
Ministre des Finances ADS-AT
Cunégonde Musset
Ministre des Finances MPN
François Dorléac
Ministre des Finances MDC
Alexy Borghèse
Ministre des Finances MDC
 
           
   
           
  408-414 396-408      
       
  François-Emmanuel Grimaldi
CSL
Nacer Bencheikh
CSL